Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIREJOLI
S.A. Agence ARFACT

Numéro de dépôt :
1371208
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1996
MIREJOLI de Agence ARFACT

Présentation de la marque MIREJOLI

Déposée le 28 février 1986 par la Société Anonyme (SA) Agence ARFACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIREJOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Agence ARFACT domicilié(e) 20, rue Henri Regnault, 75014 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur H. MINOUI. - France.

La marque MIREJOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIREJOLI est expirée depuis le 28 février 1996.

Agence ARFACT a également déposé les autres marques suivantes : FRAISCOQUET , MINOLVIT , APPRO


S.A. Agence ARFACT - 20, rue Henri Regnault, 75014 PARIS. - France


Monsieur H. MINOUI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

(viande, poisson, volaille et gibiers;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades; conserves)